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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENE FACERE
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TERRE DIGITALE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TERRE DIGITALE
BENE FACERE, SARL

Numéro de dépôt :
4248400
Date de dépôt :
11/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/02/2026
TERRE DIGITALE de BENE FACERE

Présentation de la marque TERRE DIGITALE

Déposée le 11 février 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENE FACERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TERRE DIGITALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENE FACERE domicilié(e) 6 rue Rose Dieng-Kuntz, CS 60664 - 44306 - NANTES cx 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 502 529 555 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENE FACERE, M. DURAND Moïse domicilié(e) 6 rue Rose Dieng-Kuntz, CS 60664 - 44306 - NANTES cx 03 - France.

La marque TERRE DIGITALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4248400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE DIGITALE arrivera à expiration en date du 11 février 2026.

BENE FACERE a également déposé les autres marques suivantes : Bene Facere La petite boîte qui monte , Jambon Fraise


BENE FACERE, SARL - 6 rue Rose Dieng-Kuntz, CS 60664 - 44306 - NANTES cx 03 - France - SIREN 502529555


BENE FACERE, M. DURAND Moïse - 6 rue Rose Dieng-Kuntz, CS 60664 - 44306 - NANTES cx 03 - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Inscription le 6 décembre 2016 - Rejet partiel n°690464 - Publication le 6 janv. 2017 au BOPI 2016-12-06

Enregistrement avec modification - Publication le 3 févr. 2017 au BOPI 2017-05

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

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